Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMITA
Gomez Basquaise-Paré

Numéro de dépôt :
920529
Date de dépôt :
24/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAMITA

Déposée le 24 mars 1975 par Gomez Basquaise-Paré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAMITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gomez Basquaise-Paré domicilié(e) (soc. an.), 18 à 20, rue Clotilde-Gaillard, Montreuil (Seine Saint-Denis). - France.

La marque DAMITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DAMITA est expirée depuis le 24 mars 1985.

Gomez Basquaise-Paré a également déposé les autres marques suivantes : GOMEZ BASQUAISE PARE , CHISTERA , FABIOLA , COQUITO , BASCSUCR , CREMATIC , AMARENA , PETIT POLISSON , PANCHO CO , BASCO OR


Gomez Basquaise-Paré - (soc. an.), 18 à 20, rue Clotilde-Gaillard, Montreuil (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°11911 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°11910 - Publication au BOPI

Biscuiterie, pâtisserie, confiserie.